Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

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Document d'archives : Contrat de mariage DELPONT-MASSON. Parmi les témoins : Jean-Charles KROPPER, marchand poêlier ordinaire du roi, rue de la...

Date : 1790 - 1790

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Titre :

Contrat de mariage DELPONT-MASSON. Parmi les témoins : Jean-Charles KROPPER, marchand poêlier ordinaire du roi, rue de la Roquette, ami.

Contenu :

Origine de l'information :

Faïenciers, 1736-1799 (954 actes), par Charles-Henri Lerch, 1990-1993. (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2003 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XXVIII/546

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire François GAUDRAY, 5 novembre 1785 - 23 juillet 1793 (étude XXVIII)

Personnes :

Delpont-Masson, Kropper, Jean-Charles

Lieux :

Roquette (rue de la)

Type de document :

contrat de mariage

Activité :

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