Document d'archives : Etats des ventes classées par anciens propriétaires : prieurés, communautés d'hommes, communautés de femmes, fabriques, cures,...
Titre :
Etats des ventes classées par anciens propriétaires : prieurés, communautés d'hommes, communautés de femmes, fabriques, cures, chapitres (1791-1792). Projets d'affiches de vente approuvés (1793-an III).
Cote :
1Q191
Inventaire d'archives :
Thèmes :
Consulat (1799-1804), Premier Empire (1804-1815), Restauration (1815-1830), Révolution de 1789, biens nationaux, temporel ecclésiastique