Document d'archives : - Biens communaux : tirage des lots d'une partie du communal, correspondance ; amodiation de la Devèze (correspondance du maire,...
Titre :
- Biens communaux : tirage des lots d'une partie du communal, correspondance ; amodiation de la Devèze (correspondance du maire, délibération communale) ; adjudication d'une parcelle communale de la section de Chastel ; délibérations sur les biens communaux et sur la montagne communale de Chastel.
Cote :
5 E 1373/5