Document d'archives : Propriétés diverses

Contenu :

Moulin de la Roque.- Acquêt complémentaire (1765). Baux, quittances, assurances (1851-1857).
Ferme de Longues, vendue par la famille Léonard de Rampan.- Baux, quittances de travaux, procédures, impositions, assurances (1805-1857). Vente Léonard de Rampan d’une maison à Bayeux (1864).
Ferme à Isigny-sur-Mer.- Acquêt complémentaire (1822). Quittances de travaux, impositions (1833-1838). Titres de propriété, rentes foncières et procédures afférentes concernant des immeubles à Neuilly-la-Forêt et une saline à Isigny (1780-1822). Procédure avec l’administration des Domaines pour la propriété d’une portion de grève (1778, copie-1831)

Cote :

78J/6

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