Document d'archives : Biens communaux.

Contenu :

Terrain, acquisition (1933).
Acquisition d'un terrain pour servir d'entrepôt communal de bois (1940-1941).
Bois, droit de passage des couloirs de desserte accordé à un particulier (1866-1867).
Forêt communale, passage temporaire (1872-1873).
Fontaines, construction et réparations : à signaler 2 plans (1887 ; 1893-1899).
Cimetière, concession gratuite à l'abbé Chapelu desservant (1867-1888) ; concessions (1890-1933).

Cote :

2 O 1426

Inventaire d'archives :

Dossiers d'administration communale

Thèmes :

fontaine

Type de document :

Document d'archives, plan

Archives départementales de l'Ain

Liens