Document d'archives : Etats des biens et charges de la commune (1792-an IX) ; emprunts divers (1884, 1893-1939). Dons et legs (1872-1876, 1922,...
Titre :
Etats des biens et charges de la commune (1792-an IX) ; emprunts divers (1884, 1893-1939). Dons et legs (1872-1876, 1922, 1926).<lb/><lb/>Pièces concernant le fonctionnement de l'octroi (1790-1926) ; barrières : adjudication et vérification (an VI-an X).
Cote :
311 Edepot 352
Inventaire d'archives :
311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable