Document d'archives : Administration générale. - Contentieux, réclamations de la baronne d'Auxion contre la commune et celles de Castillon-de-Larboust...

Titre :

Administration générale. - Contentieux, réclamations de la baronne d'Auxion contre la commune et celles de Castillon-de-Larboust et Saint-Aventin, au sujet de la propriété de montagnes (1844-1845), de Guillaume Daunic, fermier de l'hôtellerie du Lys, pour non respect du cahier des charges (1881-1882), de Laurence Talazac concernant l'acquisition d'une concession funéraire (1894-1896), de Blaise Sacaze au sujet d'un bail à ferme (1895), de Jacques Cazaubon concernant les agissement du maire et le délaissement d'un terrain (1897-1899), de Pierre Coudin au sujet de dégâts causés par des travaux communaux (1899), de Bertrand Lagaillarde pour le paiement de son salaire de pâtre communal (1900), de divers habitants au sujet du salaire du pâtre communal (1908-1909), de Guillaume Ader concernant la gestion communale (1937). Actes de notoriété Guillaume Ader (1865) et Victor Peyet, curé de la paroisse (1895). Secours à des victimes d'incendie (1881). Contrats, location d'un immeuble pour servir de bureau de poste (1922-1925).

Cote :

2 O 133 3

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

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