Document d'archives : Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : actes administratifs : délibérations des conseils...
Titre :
Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : actes administratifs : délibérations des conseils municipaux, compte rendu des séances de l'assemblée départementale, arrêté de déclaration utilité publique (DUP), registre d'enquête publique (1997), rapport du commissaire enquêteur (1998), convention Aéroports de Paris avec le Conseil général de l'Essonne, avenant du marché de travaux, enquête préalable à la DUP (1997), classement/déclassement, procès-verbal de remise d'ouvrage, compte rendu de chantier des espaces verts (1997-2000).
Contenu :
Archives textuelles
Images fixes
Cote :
2012W/13
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur)
SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Personnes :
Institutions :
Lieux :
CHILLY-MAZARIN Commune, WISSOUS, MORANGIS, ORLY (AEROPORT D)