Document d'archives : Enregistrement de Saintes Bureau de Saintes.
Contenu :
Présentation du contenu
Fiches décès.
Résumé: Fiches décès
Cote :
3847 W 1-72
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale des Finances Publiques. Service de l'Enregistrement
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement, 24 mars 2016
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par typologie documentaire puis par ordre chronologique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 72 registres
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,05
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2016
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle