Document d'archives : Enquêtes sur les cantons et communes effectuées à l'instigation du gouvernement de l'Etat français : modèle pour la rédaction...
Titre :
Enquêtes sur les cantons et communes effectuées à l'instigation du gouvernement de l'Etat français : modèle pour la rédaction d'un rapport sur la composition sociale de la commune, la situation politique, les questions sociales et économiques, les questions administratives et financières et les voeux ou suggestions [1936], tableaux de résultats des élections (1935-1944), notes, circulaires (1936-1944).
Contenu :
Instructions (1941-1944). Aulnay-sous-Bois (1935-1944). Ecouen (1944). Gonesse (1943-1944). L'Isle-Adam (1943-1944). Luzarches (1943-1944). Montmorency (1944). Pontoise (1944). Le Raincy (1943-1944). Taverny (1939-1944).
Les réponses des communes d'Arnouville et Saint-Ouen-l'Aumône ont été numérisées à titre d'exemple.
Cote :
1 Z 416
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
producteur:
Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)
Informations sur l'acquisition :
| 1986-1996 | Versement numéro via 1986-02468 Val-d'Oise. Sous-préfecture (Pontoise) |
| 1986-1996 | Versement numéroviaVal-d'Oise. Sous-préfecture (Pontoise)1986-02468 |
Conditions d'accès :
Les réponses des communes d'Arnouville et Saint-Ouen-l'Aumône ont été numérisées à titre d'exemple.
Conditions d'utilisation :
Non reproductible
Institutions :
Lieux :
Pontoise (Val-d'Oise, France), L'Isle-Adam (Val-d'Oise, France), Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis, France), Luzarches (Val-d'Oise, France), Le Raincy (Seine-Saint-Denis, France), Montmorency (Val-d'Oise, France), Ecouen (Val-d'Oise, France), Gonesse (Val-d'Oise, France), Taverny (Val-d'Oise, France)