Document d'archives : Etat de biens de 1ère origine.

Contenu :

Etat de biens de 1ère origine, communes de Nouaillé et de Saint-Julien-l'Ars (1790-1791) ; états de consistance des biens des émigrés (1793) ; tableaux, par commune, des biens fonciers des émigrés du canton de Saint-Julien-l'Ars (1792) ; procès-verbaux de relevé des biens des émigrés et des parents des émigrés, mis sous la main de la Nation dans le canton de Saint-Julien-l'Ars [loi du 28 mars 1793] ; déclarations, par les officiers municipaux, des biens des émigrés et de leurs parents, dans le canton de Vouzailles [décret du 23 vendémiaire an II] ; procès-verbaux d'arpentement de bois appartenant à des émigrés (an II).

Cote :

1 Q 555

Inventaire d'archives :

Domaines nationaux

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