Document d'archives : Communes d'Aubenasson, Aurel, Chastel-Arnaud, La Chaudière, Espenel, Rimon et Savel, Saint-Benoit-en-Diois,...
Titre :
Communes d'Aubenasson, Aurel, Chastel-Arnaud, La Chaudière, Espenel, Rimon et Savel, Saint-Benoit-en-Diois, Saint-Sauveur-en-Diois, Vercheny.
Contenu :
Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ;
rôles des eaux ; cessions de terrain ; travaux : voirie ; états
des redevances pour les services d'assainissement ; concessions
dans cimetière ; droit de camping (juillet ).
Cote :
2093 W 113
Inventaire d'archives :
2093 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.