Document d'archives : Archives communales du Pas
Cote :
E-dépôt 251
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune du Pas
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Application des règles de communicabilité des archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction autorisée pour les documents communicables et lorsque l'état matériel le permet
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,21
Ressources complémentaires :
Liens