CHATEAUDUN (Eure-et-Loir) - château (1986) : courriers et projet de convention Etat/CNMHS/ville Châteaudun concernant utilisation du château ; cr réunion et de visite. CHAMBORD (Loir-et-Cher) - château - son et lumière (1987) : demande l'autorisation pour spectacle ; accord spécial CNMHS/Socièté des auteurs et compositeurs dramatiques ; droits d'auteurs, décisions tarifs entrée et taux l'indemnités au personnel ; progamme 1988. CHAMBORD (Loir-et-Cher) - château - cassettes visites (1984-1987) : contrat de concession pour organisation visites guidées au moyen de cassettes CNMHS/Socièté acoustiguide 1984 ; comptes d'exploitation 1985 et 1987 ; courriers. CHAMBORD (Loir-et-Cher) - maison Arnautin - salon de thé "la fleur de lys" (1980-1985, 1988) : affectation (arrêtés des 3-6-1975 et 10-7-1980) ; convention pour exploitation salon de thé CNMHS/M. et Me Philogone du 16-6-1980 et 4 avenants à cette convention 28-5-1981, 25-6-1982, 12-6-1985, 4-8-1988 ; courriers et bilans/exploitation. CHAMBORD (Loir-et-Cher) - maison Arnautin - affectation (1973-1981) : arrêté portant affectation définitive au Secrétariat d'Etat à la Culture et remise en dotation à la CNMHS d'un immeuble domanial dit "maison Arnautin" 3-6-1975 ; procès-verbaux de remise entre Directeur des services fiscaux et CNMHS les 8-9-1975 et 5-3-1981. - CHARTRES (Eure-et-Loir) - cathédrale - comptoir de vente (1985-1987) : projet de convention de gestion commerciale CNMHS/SARL "la crypte" ; courriers et notes. - CONQUES (Aveyron) - église trésor (1959, 1967-1973, 1986-1987) : convention Etat/commune de Conques concernant droit d'entrée du trésor 2-5-1959 ; avenants à cette convention des 23-9-1969 et 29-5-1973 ; projet de convention 1986-1987 ; courriers. - FONTEVRAUD (Maine-et-Loire) - abbaye - Centre Culturel de l'Ouest (CCO) (1981-1987) : bail emphytéotique Etat/CCO 1981 et protocole annexé au bail du 31-12-1981 ; courrier relatif aux attributions par délégation du Directeur du CCO ; gestion du monument (exercice 1986 et exécution budget 1987) ; conseil d'administration 1987 ; rapport 1987 concernant relations Etat - CNMHS - CCO ; protocole Ministère Culture/Région Pays-de-Loire relatif aux activités d'hôtellerie et de restauration du CCO concédées à la SETEC Tourisme International du 28-4-1987. - HYERES (Var) - Port-Cros - château (1985) : historique de l'affectation du château. - MONTDAUPHIN (Hautes-Alpes) - place-forte (1986-1987) : cr de gestion ; courriers relatifs à convention CNMHS/ville de Montdauphin 1985. - MARTAINVILLE-EPREVILLE (Seine-Maritime) - château (1985-1988) : courrier concernant projet de bail Etat/Département ; convention de gestion /Directeur Départemental des Impôts et Directeur Régional des Affaires Culturelles/Directeur général des Services du Département 23-10-1987 ; convention relative au droit d'entrée CNMHS/Département Seine-Maritime 27-6-1988. - MARSEILLE (Bouches-du-Rhône) - fort Saint-Jean (1987) : convention CNMHS/ville Marseille pour ouverture au public de la tour du Roi René au fort Saint-Jean 28-9-1987 ; convention Etat/ville Marseille. - NIAUX (Ariège) - grottes (1985-1987) : courriers concernant autorisation de vente de souvenirs philatéliques ; comptes de gestion de la grotte 1985 et 1986. - NISSAN-LES-ENSERUNE (Hérault) - ENSERUNE - site archéo. - buvette (1987) : courriers/exploitation. - ORS CHWILLER (Haut-Rhin) - HAUT-KOENIGSB OURG - château - salon de thé (1970-1987) : convention CNMHS/Socièté Kronenbourg pour exploitation salon de thé 14-8-1970 et avenants à cette convention Jan. 1973, 12-7-1977, 30-7-1980, 3-3-1984, 4-2-1987 ; état des lieux, inventaire du mobilier ; chiffres d'affaires et % redevances à la CNMHS ; travaux accueil et salon de thé 1979 (devis, plans, courriers).

19940554/14

Culture ; Caisse nationale des monuments historiques et des sites (1954-1993)