Document d'archives : Procès -verbal de tirage au sort de succession : Pétronille Aimée Quinette veuve de Jean Ange Marie Sieyès, demeurant rue du...
Titre :
Procès -verbal de tirage au sort de succession : Pétronille Aimée Quinette veuve de Jean Ange Marie Sieyès, demeurant rue du Cirque, n° 5 bis.
Contenu :
Informations complémentaires :
Actes à la suite jusqu'au 16 août 1855, 2 plans des bien situé s dans les communes de Quarouble, Valenciennes, Vicq (Nord), Vaucelles ( Belgique)
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XXIV/27
Origine de l'information :
Report des actes analysés à l'occasion de l'établissement des répertoires numériques dits 'états numérique' des liasses et registres de minutes . (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011 Date de révision :
2011 Date de création de la notice :
Cote :
MC/ET/XXIV/1369