Document d'archives : Voirie
Contenu :
Chemins de grande communication n°7 et 30, fixation du contingent de la commune : lettre du préfet (1846). Chemin de Saône à Gonsans, répartition des travaux [fin XVIIIe s.] ; entretien (1806-1851). Chemins vicinaux ordinaires : tableau général (1836) ; révision du classement : tableau général (1873). Chemin vicinal ordinaire de Bouclans à Glamondans, rectification : plan (1841) ; nivellement : plan (1841) ; travaux : délibérations municipales (1843). Chemin vicinal ordinaire n°7, alignement : rapport de l’agent voyer cantonal, arrêté du maire (1896). Chemin vicinal ordinaire entre Bouclans et Vauchamps, construction d’un pont : devis (1849). Chemins ruraux : état général (1840). Chemin rural entre Bouclans et l’abreuvoir à bétail, réparation : plan (1845).
Cote :
EAC5597O1