Document d'archives : Organisation de préparations aux concours : dossiers thématiques et dossiers individuels.
Cote :
2165 W 1-22
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Centre national de la fonction publique territoriale. Centre de Poitou-Charentes. Antenne de la Charente-Maritime
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 4 février 2004
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Délai
50 ans
Première année communicable
2048
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Non précisé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,40
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2004
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Type de document :
Document d'archives, documentation, dossier de candidature, dossier individuel