Document d'archives : Remilly-sur-Tille
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Présentation du contenu
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau et d'assainissement d'Arc-sur-Tille. - Commune de Remilly-sur-Tille, extension du réseau d'eau potable et évacuation des eaux usées du lotissement communal « Le carré aux frênes ».
Cote :
1977 W 203
Inventaire d'archives :
1977 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)