Document d'archives : Personnel.- Notification d'arrêté de nomination d'institutrice, délégation de suppléance.
Cote :
1836 W 24
Inventaire d'archives :
1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay et de Reculais
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Non communicable jusqu'en 2048.
Délai
60 ans
Première année communicable
2048
Description physique :
Document
d'archives