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Document d'archives : Chouzé-sur-Loire, plan d'occupation des sols approuvé le 03/02/1988. - Modification 1 approuvée le 03/11/1989, application...

Date : 1985 - 1991

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Titre :

Chouzé-sur-Loire, plan d'occupation des sols approuvé le 03/02/1988. - Modification 1 approuvée le 03/11/1989, application anticipée du 16/02/1990, renouvellement 1 du 28/09/1990 (1988-1991). Courcelles-de-Touraine, plan d'occupation des sols. - Modification 1 approuvée le 21/01/1985 (1985-1987). Draché, plan d'occupation des sols publié le 15/05/1986 (1986-1988).

Cote :

1586W4

Inventaire d'archives :

1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement : plans d'occupation des sols (POS), 1978-1991

Lieux :

Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), Courcelles-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Thèmes :

Type de document :

plan d'occupation des sols

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