Document d'archives : Voirie. - aménagement d'un aqueduc, permis de construire, plan, coupe, quittance (1867). Chemin rural de la Côte-cochet, plan,...
Titre :
Voirie. - aménagement d'un aqueduc, permis de construire, plan, coupe, quittance (1867). Chemin rural de la Côte-cochet, plan, extrait des délibérations, correspondance (1880-1887), Délimitation du chemin : plan (1887), échange, entre l'asile et la commune de Bassens, de parcelles et de terrains contigus situés près de l'église : plan, acte de vente, procès verbal (1888), vente à Monsieur Jean CATELLA (1927), subvention de la commune de Bassens (1930), chemin, route, carrefour, acquisition de terrain : plan, correspondance (1930-1935), circuit routier : plan, correspondance, appel d'offre, comptes des Ponts et Chaussées (1934-1939), rectification de carrefour (1938-1939), construction d'un trottoir et d'un mur : devis, correspondance, projet d'une voie primaire : plan, correspondance (1974-1975) ; Précaires. - précaire divers (1880-1933), précaire CATELLA : plan parcellaire, convention, (1932-1937), précaire Forêt (1932), Société Forces Motrices du Haut Grésivaudan (1932), commune de Bassens (1924-1932), précaire BROGLIO (1932), précaire RAVAZZIO (1932-1940).
Cote :
6Hdépôt 460