Document d'archives : (1931) 1953-1989 (1990)

Date : 1953 - 1989

Contenu :

Ce sous-fonds s'organise comme suit : *Organisation et fonctionnement du poste, *Activité générale du poste, *Chancellerie, *Économie, *Affaires culturelles, scientifiques et techniques, *Questions politiques, *Presse, *Registres.

Cote :

196PO/2/1-80

Inventaire d'archives :

DETROIT (consulat général)

Informations sur le producteur :

Consulat général de France, puis antenne consulaire à Détroit.

Archives en cours au moment de la fermeture de l'antenne consulaire à Détroit, elles ont été rapatriées par le consulat général de France à Chicago.

Informations sur l'acquisition :

Versement enregistré sous le n° 2016052NN, rapatrié au CADN en 2016.

Historique de conservation :

De 1979 à 1984 les archives étaient conservées à Détroit, 100 Renaissance Center, suite 2975. En 1984 elles ont déménagé dans la suite 1550. En 1989, suite à la fermeture du poste elles ont été transférées au consulat général de France à Chicago sis 737 N. Michigan avenue, suite 700. Enfin en 2003, elles ont été transférées dans la salle archives située au 37ème étage du 205 N. Michigan avenue, et conservées dans la suite 3700 jusqu'à leur rapatriement CADN.

Description :

Critères de sélection :

Les éliminations ont été effectuées selon les instructions fournies par la direction des Archives en 2016 par le CADN. Voir bordereau de destruction n°23 /2016 du 18/10/2016 (1,32ml).

Mise en forme :

Archives classées selon le plan de classement des archives courantes du Consulat Général de France à Chicago en vigueur entre le 1er septembre 1996 et le 23 septembre 2004.

Conditions d'accès :

Archives publiques soumises aux règles du Code du patrimoine (articles L213-1 et L213-2).

Conditions d'utilisation :

La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture et dans le respect du Code de la propriété intellectuelle.

Langues :

Les documents sont majoritairement rédigés en langue française et également en anglais.

Description physique :

80 articles, soit 5,60 ml.

Ressources complémentaires :

Répertoire numérique détaillé des archives rapatriées du consulat général de France à Détroit, (1931) 1953-1989 (1990), Nantes, octobre 2016, 11p., dactyl.
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