Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 19 juin 1821 au 24 août 1825
Contenu :
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/XXV/7
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Denis Victor Huard de La Marre pour l'étude XXV
Description physique :
Importance matérielle :
Un registre de 203 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35,5 x largeur 25 cm composé de 2 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état.