Document d'archives : Dossier de présentation des propositions d'acquisition (relié) : rapport.
Cote :
154AA/172
Inventaire d'archives :
Commissions d'étude interne et de la tutelle des propositions d'acquisitions
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans à partir de 05/06/2013
Description physique :
Information matérielles :