Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Inventaire après décès de Jean-François-Mathurin Renard, propriétaire, décédé à Vaugirard, Grande Rue, n°131, le 16 mars 1840, à...

Date : 1840 - 1840

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Titre :

Inventaire après décès de Jean-François-Mathurin Renard, propriétaire, décédé à Vaugirard, Grande Rue, n°131, le 16 mars 1840, à la requête de Françoise-Marie-Thérèse Rault, sa veuve

Contenu :

Origine de l'information :

Base Miriad 2 des inventaires après décès, 1801-1850, par Thierry Boudignon, avec le concours de Marie-France Nivet et du personnel du Minutier central, 1995-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011Date de révision :

2008Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/CIII/360

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire François Alexandre POSTANSQUE, 1er décembre 1835 - 11 mars 1851 (étude CIII)

Personnes :

Rault, Françoise-Marie-Thérèse, Renard, Jean-François-Mathurin

Lieux :

Vaugirard (ancienne commune), Vaugirard (rue de)

Type de document :

inventaire après décès

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