Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : DUVAL (famille) marchands Maîtres apothicaires épiciers bourgeois de Paris § Echange entre Jean DUVAL famille DUVAL, rue...

Date : 1617 - 1617

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Titre :

DUVAL (famille) marchands Maîtres apothicaires épiciers bourgeois de Paris § Echange entre Jean DUVAL famille DUVAL, rue Saint-André des Arts, et Edme DUVAL, aussi famille DUVAL rue de la Boucherie, d'un moulin au Plessis Piquet, et dépendances, contre une maison et dépendances audit Lieu ; Echange entre Antoinette DUVAL, veuve de Nicolas CABRY, aussi maître apothicaire épicier bourgeois de Paris, demeurant rue Saint-André des Arts, et ledit Jean DUVAL, de terres, près, vignes et bois audit lieu.

Contenu :

Origine de l'information :

Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011-2012Date de révision :

2010Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/CXXII/1591

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Claude I de TROYES, janvier 1613 - 1624 (étude CXXII)

Personnes :

Type de document :

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