Document d'archives : CONCOURS BATEAU DU TEMPS LIBRE Notes, courrier, composition du jury. Projets de programmation, cahier des charges, acte...
Titre :
CONCOURS BATEAU DU TEMPS LIBRE Notes, courrier, composition du jury. Projets de programmation, cahier des charges, acte d'engagement, Règlement du concours. Participation à consultation sur la navigation de plaisances. Textes règlementaires : sécurité de la navigation de plaisance dans les eaux maritimes concernant les navires de plaisance de moins de 25 mètres. Compte rendu de réunion Notes manuscrites.
Cote :
19910472/1
Institutions :
Lieux :
bièvre (cours d'eau), val-de-marne (ile-de-france , département), joinville-le-pont (val-de-marne), saumur (maine-et-loire), hauts-de-seine (ile-de-france , département), maine-et-loire (pays-de-la-loire , département), auvergne (france , région administrative)
Thèmes :
centre équestre, construction scolaire, discipline sportive, fédération sportive, loisirs, personne handicapée, piscine, plan, plan 8, plan 9, sport, sport nautique, subvention, équipement, équipement sportif, équitation
Type de document :
Fonctions :
aide de l'etat, contentieux, financement, planification, promotion, tutelle