Document d'archives : Enquêtes associées au recensement agricole (2001-2002), enquêtes périodiques par sondage (2005), enquêtes à périodicité...
Titre :
Enquêtes associées au recensement agricole (2001-2002), enquêtes périodiques par sondage (2005), enquêtes à périodicité irrégulière (2001-2005).
Cote :
2949 W 1-19
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la fôret de Poitou-Charentes. Service départemental de la statistique agricole de la Charente-Maritime
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 21 janvier 2010
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
25 ans
Première année communicable
2031
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,40
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement manuscrit ou dactylographié numérisé au format PDF
Observations :
Commentaire
Classé, 2010
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle