Routes nationales et chemins départementaux, occupations temporaires du domaine public : relevé des concessionnaires ayant renoncé au bénéfice de leur autorisation, arrêtés de l'Ingénieur en Chef des Travaux Publics de l'Équipement, arrêtés préfectoraux, relevés des canalisations d'eau potable et de gaz, dossiers de projets, notes, correspondance.

2008 W 151

2008 W - Direction Départementale des Territoires de Côte-d'Or (DDT)