Document d'archives : Vente sur la voie publique, droit de place : demande d'autorisation à la préfecture.
Cote :
E DEPOT 59 I 9
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont
E DEPOT 59 I 9
Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont