Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Bail par Frédéric Alexandre Sénéchal, boucher, 26, rue de Sèvres, à Georges Pierre Michel Rivalin, quincaillier, et Élisa Pauline...

Date : 1901 - 1910

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Titre :

Bail par Frédéric Alexandre Sénéchal, boucher, 26, rue de Sèvres, à Georges Pierre Michel Rivalin, quincaillier, et Élisa Pauline Gallaud, son épouse, 4, rue du Marché-Saint-Honoré.

Contenu :

Informations complémentaires :

À la suite : complément de bail et prorogation de bail, 8 décembre 1910.

Origine de l'information :

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris

2017 (MF. Nivet) Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LIX/951

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire André FOURCHY, 17 février 1898 - 15 janvier 1902 (étude LIX)

Personnes :

Gallaud, Élisa Pauline, Rivalin, Georges Pierre Michel, Sénéchal, Frédéric Alexandre

Lieux :

Sèvres (rue de), Marché-Saint-Honoré (rue du)

Type de document :

Activité :

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