Document d'archives : Luxeuil-les-Bains, gestion de l'immeuble Les Gémeaux : convention, co-propriété, gestion, transfert
Cote :
102 J 79
Inventaire d'archives :
102J - Société comtoise d'aménagement et de développement (SOCAD)
Description :
Mise en forme :
Classement Alphabétique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable