Document d'archives : Études diverses commune de Chaniers (1947-1984) ; cimetière allemand, pont Palissy, A10, réunions cantonales (1970-2004).
Cote :
2854 W 1-5
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'équipement. Subdivision territoriale de Saintes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 5 novembre 2009
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Documents versés par la cellule archives de la DDE
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
25 ans
Première année communicable
2030
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,55
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2009
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle