Document d'archives : Retournac. - Délibérations : fragments (1548-1650). Impositions : quittances pour la communauté (1609-1693), contentieux sur une...
Titre :
Retournac. - Délibérations : fragments (1548-1650). Impositions : quittances pour la communauté (1609-1693), contentieux sur une créance de la communauté pour la subsistance des gens de guerre (1638), sur l'imposition de la milice (1639), sur des impositions diverses (1608-1646), correspondance en matière de contentieux d'impositions (1638-1647). Roche-en-Régnier. - Affaires militaires : contentieux pour la levée des soldats (1640). Saint-Haon. - Délibérations : fragments (1697-1709). Comptabilité : contentieux en reddition de comptes (1734). Saint-Victor-Malescours. - Consuls : verbal d'élection (1754). Solignac-sur-Loire. - Impositions : contentieux entre la communauté et divers particuliers (1746-1747).
Cote :
1 C 2524
Inventaire d'archives :
Lieux :
Roche-en-Régnier (cant. Vorey ; mandement) - levée de soldats, Retournac (ch.l. cant. ; mandement) - délibérations, Solignac (Solignac-sur-Loire, ch.l. cant. ; mandement) - impositions, Saint-Victor-Malescours (cant. Saint-Didier-en-Velay) - consuls, Saint-Haon (cant. Pradelles ; mandement) - comptes, Retournac (ch.l. cant. ; mandement) - impositions, Saint-Haon (cant. Pradelles ; mandement) - délibérations