Document d'archives : Traitements et pensions du clergé : instructions, correspondance avec le Comité ecclésiastique ou d'autres comités (1790-an III),...
Titre :
Traitements et pensions du clergé : instructions, correspondance avec le Comité ecclésiastique ou d'autres comités (1790-an III), état des rentes sur le clergé (an II) ; correspondance et arrêtés du département (an VII-an VIII) ; tableaux des pensionnaires décédés (an X-an XIII). 1790 - an XIII
Cote :
1L/631
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur : Administration du département
Description :
Critères de sélection :
Date de révision : 2001
Conditions d'accès :
Communicable
Langues :
Français
Description physique :
Papier