Document d'archives : Biens communaux, bois et revenus : taxe affouagère (1911), aménagement de la forêt communale (1912-1913), vente de la coupe...

Titre :

Biens communaux, bois et revenus : taxe affouagère (1911), aménagement de la forêt communale (1912-1913), vente de la coupe ordinaire des bois (1937), échanges de terrains (an XI), jugement rendu pour jouissance de biens entre les habitants et les héritiers Magnon d'Invand (1808), arpentage et jouissance des biens communaux (1835-1837), 1 plan, acquisition et vente de biens communaux (1846-1939), baux (1860-1903), acquisition d'une horloge (1872), rôles de redevance pour taxe de jouissance de biens communaux (1874-1914), aliénations d'un titre de rente (1924)

Cote :

2 O 2371

Archives départementales de l'Yonne

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