Document d'archives : Risques professionnels.
Contenu :
Présentation du contenu
Instructions, assurances contre les risques professionnels et responsabilité civile : polices, décisions de résiliation (1943-1977) ; comité d'hygiène et de sécurité (1970-1973) ; accidents du travail (1948-1970) ; commission de réforme (1948-1965) ; licenciements (1949-1977) ; couverture sociale des risques.
Cote :
K 9
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Délai
50 ans
Première année communicable
2028
Institutions :
hôpital Saint-Charles (Rochefort), hôpital civil de Rochefort
Lieux :
Thèmes :
construction hospitalière, hôpital, médecin hospitalier, population hospitalière, profession médicale, santé, établissement médico-social, établissement public d'hospitalisation