Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 28 thermidor an II au 11 novembre 1814 (15 août 1794 - 11 novembre 1814)
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 12 novembre au 31 décembre 1814.Jacques Charles Gruter
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/CI/9
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Adrien François Antheaume pour l'étude CI
Description physique :
Importance matérielle :
Ce répertoire comporte 616 feuillets et fait partie d'un registre de 618 feuillets de papier manuscrits, hauteur 34,5 x largeur 22 cm, puis hauteur 34 x largeur 26,5 cm, composé de cahiers en partie foliotés en toutes lettres par le notaire. Le registre est en mauvais état.