Document d'archives : Etat des gages à payer aux officiers (notamment des juridictions royales) de Bourgogne (1788) Etats de supplément des gages à...
Titre :
Etat des gages à payer aux officiers (notamment des juridictions royales) de Bourgogne (1788) Etats de supplément des gages à payer aux officiers (1789-1790)
Cote :
1 J 1164
Inventaire d'archives :
1 J - Pièces isolées et petits fonds entrés par don ou achat entre 1906 et 1996 (XIVe-XVIIIe siècle)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Envoi des Archives départementales de la Saône-et-Loire, 1933
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui