Document d'archives : Copies d'anciens titres, mémoires, observations, se rapportant à la ville d'Aigues-Mortes, son ancien port et les canaux qui en...

Titre :

Copies d'anciens titres, mémoires, observations, se rapportant à la ville d'Aigues-Mortes, son ancien port et les canaux qui en dérivent (28 p. sous forme de lettres patentes, ordonnances des trésoriers de France, arrêts du parlement de Toulouse et du conseil d'État), rassemblées par le citoyen Esparon, en exécution de l'arrêté de l'administration municipale de la commune et canton d'Aigues-Mortes, du 29 germinal an VII

Cote :

4 S 9

Inventaire d'archives :

Service maritime (XIVe s.-1942) - 4 S

Archives départementales du Gard

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