Document d'archives : Epizooties, déclarations et arrêtés municipaux et préfectoraux (an VIII-1943). Epidémies, déclaration, fermeture d'école,...

Titre :

Epizooties, déclarations et arrêtés municipaux et préfectoraux (an VIII-1943). Epidémies, déclaration, fermeture d'école, statistique du choléra (1862-1937). Commission cantonale d'hygiène, révocation pour refus de serment (1852). Etablissements dangereux et incommodes, arrêtés d'autorisation, de suppression pour les séchoirs de cuirs verts (1826-1853, les appareils producteurs de gaz acétylène (1902-1905), les ateliers d'équarrissage (1902-1907, 2 plans). Abattoirs, plainte de particuliers (1879-1881), surveillance et règlement (1894-1907).

Cote :

228 Edepot 95

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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