Document d'archives : Etudes, avant-projet, enquêtes parcellaires : projet de décret, décisions ministérielles, extraits de procès-verbaux de la...
Titre :
Etudes, avant-projet, enquêtes parcellaires : projet de décret, décisions ministérielles, extraits de procès-verbaux de la commission départementale des chemins de fer, extraits de délibérations des conseils municipaux de Rochefort et Tonnay-Charente, traité de rétrocession, conférences mixtes, mémoire descriptif, registres d'enquêtes, compte-rendu de la commission d'enquête, cahier des charges, rapports et avis, correspondance, affiches (2 plans fin XIXe siècle).
Cote :
S 7284