Document d'archives : Etudes, avant-projet, enquêtes parcellaires : projet de décret, décisions ministérielles, extraits de procès-verbaux de la...

Titre :

Etudes, avant-projet, enquêtes parcellaires : projet de décret, décisions ministérielles, extraits de procès-verbaux de la commission départementale des chemins de fer, extraits de délibérations des conseils municipaux de Rochefort et Tonnay-Charente, traité de rétrocession, conférences mixtes, mémoire descriptif, registres d'enquêtes, compte-rendu de la commission d'enquête, cahier des charges, rapports et avis, correspondance, affiches (2 plans fin XIXe siècle).

Cote :

S 7284

Inventaire d'archives :

5 S - Chemins de fer

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

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