Document d'archives : Congrégations féminines (Jura, Loir-et-Cher à Loire-Atlantique)
Contenu :
Modification des statuts, demande de reconnaissance légale, vente d’immeuble, transfert de
biens, transfert du siège, dons et legs, aliénation de biens : décrets, arrêtés, statuts,
correspondance.
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Cultes. Congrégations féminines (Jura, Loir-et-Cher à Loire-Atlantique) (1966-1993)
Description :
Mise en forme :
Classé par département.
Thèmes :
bien immeuble, congrégation religieuse, culte, dons et legs, femme, organisation religieuse