Document d'archives : Procédures diverses : zone d'activité, extension d'usine, transfert de sable, aménagements, interventions et travaux de...
Titre :
Procédures diverses : zone d'activité, extension d'usine, transfert de sable, aménagements, interventions et travaux de protection du patrimoine, utilisation du Fort Boyard, autorisation de circulation sur le domaine public maritime.
Cote :
3772 W 1-6
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture. Bureau de l'urbanisme et de l'environnement
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 1er octobre 2015
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de leur date de clôture.
Délai
25 ans
Première année communicable
2033
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libreune fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,75
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2015
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle