Document d'archives : Commission des statuts, des conflits et des adhésions.
Contenu :
- Réunion de la commission : ordre du jour, compte rendu, statuts, feuille d'émargement, liste des votants par collège. 1997-2000.
- Décision sur les demandes d'adhésion : documentation, correspondance. 1997.
- Enquête pour connaitre le réseau d'associations adhérentes : questionnaires, listing des associations auxquelles envoyer le questionnaire, brochures, correspondance. 1999.
Cote :
2019 4 35