Document d'archives : Société de chasse. - Réglementation : statuts (1902). Location de terres : bail, extrait de délibération de la commission...
Titre :
Société de chasse. - Réglementation : statuts (1902). Location de terres : bail, extrait de délibération de la commission administrative de l'hospice de Bonneuil (1907). Autorisations de chasse : état des sommes dues, correspondance (1902-1906).
Cote :
E-DEPOT 55 1I16
Inventaire d'archives :
Archives communales déposées de Bonneuil-en-France (1654-1993)
Informations sur le producteur :
producteur:
Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)
Informations sur l'acquisition :
| 1998-12-16 | Dépôt numéro via 1998-01738 Bonneuil-en-France (Val-d'Oise) |
Conditions d'utilisation :
Non reproductible