Document d'archives : Archives communales de Lesbois
Cote :
E-dépôt 97
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Lesbois
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôts, 1986, 2011. Les articles 1 D 1 et E 7 ont été déposés à une date antérieure.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Application des règles de communicabilité des archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction autorisée pour les documents communicables et lorsque l'état matériel le permet
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,56
Ressources complémentaires :
Liens