Document d'archives : Moutiers Plans des limites de la justice de Moutiers, avec celle de Saint-Sauveur. XVIIIe s. Lettres de terrier. 1703. ...

Titre :

Moutiers Plans des limites de la justice de Moutiers, avec celle de Saint-Sauveur. XVIIIe s. Lettres de terrier. 1703. Dénombrement du fief de l’Étang. 1761. Ordonnance concernant l’étang de Bourdon. 1731. Quittances de paiements faits aux religieux de Saint-Germain d’Auxerre. 1760-1780. Bail emphytéotique fait par l’abbé de Saint-Germain d’Auxerre à Michel-Étienne Le Peletier, comte de Saint-Fargeau, de l’étang de Bourdon, avec droit de justice et tous autres droits, à cause de la terre de Moutiers. Procédures. Quittances. 1759-1778. Saints, Lainsecq, seigneurie de la Chapelle Déclarations. 1490, XVIIIe s. Bordereau de cens et rentes. 1694. Procès-verbal d’incendie à Lainsecq. 1779. Sainte-Colombe Terrier. 1538.

Cote :

90AP/185

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