Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Plan d'urbanisme Vineu - Vallée de la Bresle - St Etienne le Rouvray - Mont St Aignan - Bihorel - Bois Guillaume - Anizy le...

Date : 1969 - 1979

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Titre :

Plan d'urbanisme Vineu - Vallée de la Bresle - St Etienne le Rouvray - Mont St Aignan - Bihorel - Bois Guillaume - Anizy le Château Pinon - Hirson - Cannes - Juan les Pins - Villepreux - Yport - Aumale - Oissel - Flers - St Adresse - Mers les Bains - Neufchatel en Bray - Abbeville - Eu le Tréport -. (Plans). 1969 1970 Plan d'urbanisme d'HAUTOT SUR MER - Rouen - Coye-la-Forêt - N° 79 A Zone touristique ballon d'Alsace La Rochelle - St Valéry en Caux - Pacy sur Eure - Rugles - Croix St Leufroy - Gisors. (Plans). 1969

Cote :

19800138/8

Inventaire d'archives :

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains de province (1969-1979)

Lieux :

savoie (rhône-alpes , département), rhône (rhône-alpes , département), lille (nord), lyon (rhône), marseille (bouches-du-rhône), bourget (lac), nord (nord-pas-de-calais , département), seine-maritime (haute-normandie , département)

Thèmes :

banlieue, document d'urbanisme, lac, marché public, métro, plan, transport de voyageurs, transport urbain, travaux publics, urbanisme, ville, équipement

Type de document :

document graphique, marché public, plan, plan d'urbanisme, étude

Fonctions :

relations internationales, tutelle, étude

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