Document d'archives : 2570W
Contenu :
Procès-verbaux d'élection. - Élections européennes (2014). Élections régionales (2015). Élections départementales (2015). Élections municipales (2014).
Listes d'émargement. - Élections régionales (2015).
Cote :
2570W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des collectivités territoriales / Bureau de la réglementation des élections et des enquêtes publiques
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 05/08/2019
Description physique :
Importance matérielle :
11 ml, 111 article(s)